Traitements de kinésithérapie
Retrouvez des informations sur la règlementation pour les traitements courants de kinésithérapie et les pathologies lourdes, listes F, kiné périnatale, à domicile ou en maison de repos...
Traitements courants
Les prestations de kinésithérapie courantes sont celles destinées au traitement de pathologies qui ne tombent pas sous :
- les pathologies lourdes,
- les listes F,
- la kinésithérapie périnatale spécifique,
- les patients palliatifs à domicile,
- ou la séance lors d’une hospitalisation de jour.
Il s’agit des prestations de l’ art. 7, § 1, 1° de la nomenclature. Les règles d’application se trouvent dans l’article 7, § 10.
L’examen de kinésithérapie à titre consultatif
Un "examen de kinésithérapie à titre consultatif" est un examen que vous pouvez réaliser avant qu’un éventuel traitement ne soit prescrit à votre patient. Cette prestation comprend :
- la communication de vos constatations au médecin traitant, sous la forme d’un document écrit
- et une proposition de traitement éventuel.
L’examen n’est pas obligatoire, ni pour la prescription ou l’exécution d’un traitement, ni pour son remboursement. Il doit être prescrit par le médecin traitant. Les règles d’application se trouvent à l'art. 7, § 3bis, 2°, de la nomenclature.
Pathologies lourdes : Kiné E
Il s’agit de prestations pour le traitement de certaines pathologies reprises dans une liste limitative, chez des patients qui ont obtenu à cet effet un accord du médecin-conseil.
Des avantages spécifiques sont accordés à ces patients :
- Un plus grand nombre de séances que prévu pour d’autres traitements sont remboursées.
- La part d’intervention personnelle du patient est réduite et le montant de l’intervention de l’assurance obligatoire est augmenté.
Ces prestations sont reprises à l'art. 7, §1, 2° de la nomenclature. Les règles d’application se trouvent à l'art. 7, § 11 de la nomenclature, et dans l’AR du 23-03-1982, art. 7, § 3, 2e alinéa, 3°.
Pathologies spécifiques : listes F
Traitements F-aigus
Dans certaines situations pathologiques spécifiques, il est possible d'obtenir le remboursement des séances de kinésithérapie dans le cadre des pathologies F. Plusieurs de ces pathologies apparaissent de manière soudaine (aiguë), ce qui peut nécessiter un traitement intensif durant une période relativement brève.
La liste limitative des pathologies aiguës est reprise à l'article 7, §14, 5°, A, de la nomenclature. Les codes de nomenclature à attester sont ceux de l'article 7, § 1, 5°.
Traitements F-chroniques
Dans certaines situations pathologiques spécifiques, il est possible d'obtenir un remboursement des séances de kinésithérapie dans le cadre des "pathologies F – chroniques". Plusieurs de ces pathologies ont un caractère chronique et peuvent nécessiter un traitement de kinésithérapie intensif durant une période déterminée.
La liste limitative des pathologies chroniques est reprise à l'article 7, §14, 5°, B, de la nomenclature. Les codes de nomenclature à attester sont ceux de l'article 7, § 1, 6°.
Kinésithérapie périnatale
La kinésithérapie périnatale peut uniquement être attestée pour un traitement en rapport direct avec la grossesse et l’accouchement, et spécifiquement prescrit comme tel pour :
- les patientes enceintes, dans le cadre de la préparation à l’accouchement ;
- les parturientes ;
- les patientes qui ont déjà accouché, dans le cadre de la rééducation postnatale.
Il ne faut pas effectuer de demande ou notification pour le traitement périnatal.
Ces prestations sont reprises à l'art. 7, §1, 4° de la nomenclature. Les règles d’application se trouvent à l'art. 7, § 13.
Le traitement d’autres pathologies, même pour une patiente enceinte ou qui a déjà accouché, et prescrit en dehors de ce cadre spécifique, doit être attesté comme de la kinésithérapie courante, une pathologie F ou une pathologie lourde, en appliquant les règles et procédures qui y sont liées.
Patient à domicile ou en maison de repos
Patient palliatif à domicile
Les 2 seules prestations que vous pouvez porter en compte pour des prestations dispensées aux patients palliatifs à domicile sont les suivantes : 564211 ou 564233. Les règles d’application se trouvent dans l’article 7, § 14bis de la nomenclature.
Patient en maison de repos
Si vous traitez un patient qui séjourne dans une maison de repos, vous devez attester des codes de prestation spécifiques. Ceci est obligatoire, quel que soit le lieu de la réalisation des séances (dans la résidence communautaire ou dans votre cabinet). Cette disposition se trouve dans la règle interprétative 7 de l’article 7 de la nomenclature.